Mentions légales

 

Le site http://www.collectifpercheron.fr est édité par la société du Collectif Percheron des producteurs fermiers.

Téléphone: 06 84 51 92 01 (Thomas)

Contact : Nous vous invitons à nous contacter par courrier électronique à l’adresse collectifpercheron@gmail.com.

Collectif Percheron des producteurs fermiers(GIE)
La cour croissant
61340 Préaux du Perche

RCS Alençon 751 648 791 000 18


Président : GAEC du Bas Primbert

Première réalisation du site : Scopika

Modification du site et gestion actuelle flyingsheep.
Crédit photo : Collectif Percheron sauf indication contraire.

Liens Hypertextes :

La création de lien hypertextes vers le site http://www.collectifpercheron.fr est soumise à l’accord préalable du Collectif Percheron.

Données personnelles :

Toutes les données recueillies sur le site http://www.collectifpercheron.fr proviennent de l’enregistrement des coordonnées des personnes les ayant directement communiquées avec le Collectif Percheron, afin de commander, de s’inscrire ou de bénéficier des services et fonctionnalités proposés par le site du Collectif Percheron qui garantit que les informations enregistrées sur le site sont traitées de manière strictement confidentielle.

Les données personnelles de chaque consomm'acteur, numéro de téléphone et e-mail, peuvent être transmises au(x) coordinateur(s) du groupe de livraison de ce consomm'acteur, afin qu'il puisse être contacté . 

Droit d’accès, de modification et de suppression :

En application de la loi n° 7817 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qui vous concernent sont exclusivement destinées au Collectif Percheron. Elles ne seront utilisées que pour vous informer de l’existence de nos produits et services.

Vous pouvez exercer ce droit, pour cela il vous suffit de nous en faire la demande en ligne à l’adresse : collectifpercheron@gmail.com Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »).

Propriété intellectuelle :

Le Collectif Percheron est seul titulaire des droits d’auteurs sur le contenu de son site www.collectifpercheron.fr. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, faite sans le consentement du Collectif Percheron constitue une contrefaçon pénalement sanctionnée. Le Collectif Percheron est titulaire des droits sur le logo du Collectif. Toute reproduction totale ou partielle du logo sans le consentement du Collectif Percheron constitue une contrefaçon pénalement sanctionnée.

Responsabilité quant aux liens hypertextes :

Les liens hypertextes mis en oeuvre par Le Collectif Percheron en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité du Collectif Percheron, qui garantit n’exercer aucun contrôle sur le contenu de ces sites. Le Collectif Percheron ne pourrait être responsable du fait des contenus de ces sites.
Le Collectif Percheron ne saurait garantir aux internautes l’exactitude et la complétude des informations de toute nature fournies sur le site. En conséquence, la responsabilité du Collectif Percheron ne pourra être engagée du fait de l’utilisation des informations fournies sur ce site.

Conditions générales de vente

Le site du Collectif Percheron est un site de commande en ligne. En commandant sur le site du Collectif Percheron vous vous engagez à venir rechercher vos produits le jour de la livraison et à les régler.  Une fois la période de commande mensuelle achevée il n'est plus posssible d'annuler sa commande. Les paiements (chèques) sont à remettre au(x) coordinateur(s) de votre groupe, en échange de votre facture au format papier.